Voici l’avis motivé émis par le CE du 12 février 2004 au sujet du déménagement des services de documentation et de la DGA TTN :
DECLARATION DES ELU(E)S DU CE PIDF DU JEUDI 12 FEVRIER 2004
Les élu(e)s du CE PIDF réunis le 12 février 2004 constatent que, avant que ne soit porté leur avis : (…)

Le CHSCT PIDF, lors d’une réunion exceptionnelle du 30 janvier 2004 consacrée au déménagement de la documentation et des services techniques a donné l’avis suivant :
Les élu(e)s du CHSCT réuni(e)s le 30 janvier 2004 afin de donner un avis partiel sur « le projet de neutralisation de la zone (…)